Formation doctrinale et pastorale

Droit canonique : Statut des personnes (FACND 2019-20)


Formation doctrinale et pastorale - Semestre 1

Le cours abordera le statut des personnes physiques ou juridiques en droit canonique.

Pré-requis

Ce cours suppose d’avoir déjà abordé les questions d’ecclésiologie. Il est également nécessaire d’avoir une bonne connaissance de la constitution dogmatique sur l’Église Lumen Gentium.

Objectifs

Donner une vision organique du droit des personnes physiques et juridiques dans l’Église en comprenant d’une part la structure sacramentelle du droit de l’Église fondée pour chaque fidèle sur son baptême et son initiation chrétienne mais également sur un ensemble de droit et de devoir.
Donner une vision organique de la vie consacrée et de la vie associative
Aborder le droit des biens dans l’Église catholique

Argumentaire

Le cours abordera le statut des personnes physiques ou juridiques en droit canonique.

C’est à travers l’angle du statut sacramentel des fidèles du Christ et spécialement les questions liées à de l’Initiation chrétienne que nous aborderons ce cours. Une étude précise des droits et devoirs des fidèles dans leurs dimensions générales ou particulières (statuts des laïcs, des clercs, des membres d’instituts de vie consacrée) nous permettra de comprendre les statuts spécifiques de chacun. Pour les personnes juridiques, nous ferons la distinction entre les personnes juridiques appartenant à la structure institutionnelle de l’église et celles relevant d’une nature plus associative autour d’une approche soit de la vie consacrée soit des associations de fidèles. Enfin, pour conclure ce regard sur les personnes juridiques nous aborderons le cadre juridique général du droit des biens ecclésiastiques.

Méthode

Cours – étude de textes

Évaluation

Examen oral proposé

Bibliographie

  • Code de droit canonique
  • Précis Dalloz « le droit canonique »
  • Anne Lefebvre-Teillard Introduction historique au droit des personnes et de la famille PUF Paris,1996
  • Comité canonique des religieux, Directoire canonique Vie consacrée et sociétés de Vie Apostolique,  Cerf, Paris, 1988